Le site https://rm-materiaux.com/ est édité par la société RM Matériaux .
Informations éditoriales
Le site a été réalisé par OWD Ocen Web Design (https://ocenworld.com/)
Directeur de publication : RM Matériaux
Propriété du site : SAS RM Matériaux
Immatriculation au RCS, numéro 540 091 626 R.C.S. Montpellier
Forme juridique Société par actions simplifiée
Capital social 50 000 Euros
Hébergement : OVH
Droits d’auteur et propriétés intellectuelles
Le présent site constitue une œuvre dont RM Matériaux est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les textes, logotypes, images ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de RM Matériaux ou de tiers ayant autorisé RM Matériaux à les utiliser.
Logotypes utilisés sur le site
Les logos utilisés ne peuvent-être modifiés – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peuvent être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Les logos ne peuvent-être utilisés et associés qu’aux seules informations vérifiables.
RM Matériaux et les organismes dont le logotype est présent sur le site, se réservent le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation des logos pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de RM Matériaux ou des organismes dont le logotype est présent sur le site.
Les conditions susmentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l’utilisation du logotype dans tout autre document. RM Matériaux se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation des logotypes à tout moment et sans préavis.
Données à caractère personnel
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire lors du dépôt d’un message électronique par le biais d’un formulaire, de la création d’un compte utilisateur lors d’un achat sur le site par le biais d’un formulaire, d’une inscription volontaire à une newsletter.
Les adresses électroniques et informations personnelles ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés.
RM Matériaux s’engage à ne pas divulguer les informations vous concernant. Nous ne vendons, louons ou ne communiquons à aucun tiers les données personnelles fournies par les personnes qui visitent ce site.
Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer sur simple demande écrite à l’adresse suivante :
Responsabilités
RM Matériaux prend toutes précautions d’usage pour assurer un accès sécurisé au site, et met en œuvre tous les moyens à sa disposition pour assurer la disponibilité du site ainsi que la fiabilité des informations diffusées sur le site.
L’accessibilité au site et sa continuité ne pouvant toutefois être garanties, RM Matériaux ne pourra voir sa responsabilité recherchée en cas de maintenance du site ou du serveur sur lequel il est hébergé, en cas d’incident technique et, plus généralement, en cas d’évènement extérieur à son contrôle.
RM Matériaux ne pourra être tenue pour responsable d’éventuels dommages résultant de la mauvaise utilisation du site par les utilisateurs.
RM Matériaux ne pourra être tenu pour responsable de dysfonctionnements imputables à des logiciels de tiers que ceux-ci soient ou non incorporés dans le site ou mise en œuvre à partir de celui-ci.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de RM Matériaux quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Modification du site
L’équipe éditoriale se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site, ses conditions générales de vente et ses mentions légales à tout moment et ceci sans préavis.
Propriété intellectuelle
Tous les textes, photos, données, logos, et autres éléments reproduits sur le site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle, notamment droits d’auteur, droits voisins, droits des marques et par la législation relative à la protection des bases de données.
En conséquence, aucune exploitation, diffusion, reproduction, ou autre utilisation sur ces documents, même partielle, ne peut être faite sans l’autorisation expresse de leur auteur, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Seules sont autorisées les exceptions légales prévues à l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, et notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation (sous réserve dans ce cas que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source).
Tout non respect de ces dispositions est constitutif de contrefaçon et passible à ce titre de poursuites judiciaires, et notamment de sanctions pénales.
Informations sur les cookies
Le site que vous visitez utilise des traceurs (cookies). Ainsi, le site est susceptible d’accéder à des informations déjà stockées dans votre équipement terminal de communications électroniques et d’y inscrire des informations.
Le site utilise exclusivement des traceurs dits « strictement nécessaires », qui ne nécessitent pas votre consentement préalable.
Nous utilisons ces traceurs pour permettre et faciliter la navigation sur le site notamment en mémorisant vos préférences de navigation définis au cours de votre session / réaliser des statistiques anonymes de visites.
Ces traceurs ne peuvent pas, techniquement, être désactivés depuis le site. Vous pouvez néanmoins vous opposer à l’utilisation de ces traceurs, exclusivement en paramétrant votre navigateur. Ce paramétrage dépend du navigateur que vous utilisez, mais il est en général simple à réaliser : en principe, vous pouvez soit activer une fonction de navigation privée soit uniquement interdire ou restreindre les traceurs (cookies). Attention, il se peut que des traceurs aient été enregistrés sur votre périphérique avant le paramétrage de votre navigateur : dans ce cas, effacez votre historique de navigation, toujours en utilisant le paramétrage de votre navigateur.
L’utilisation des traceurs est régie par l’article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l’article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE.
Pour en savoir plus sur les cookies et traceurs, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr.
